HAUT-PARLEUR ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP2577989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577989
Numéro de demande
EP11730722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
26 mars 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
H04R 9/06 (2006.01)
Priorité
FR 1054386 04.06.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000330 03.06.2011
Publication PCT
WO2011/151546 08.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

FOCAL JMLAB

FOCAL JMLab

108 Route de l'Avenir ZI Molina La Chazotte, 42350 La Talaudière, FR

Inventeur

CAZES BOUCHET, Arnaud

42510 Balbigny, FR

EMONTS, Daniel

67120 ALTORF, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.