HAUT-PARLEUR ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP2577992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2577992
Numéro de demande
EP11726910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/04 (2006.01)
H04R 7/12 (2006.01)
H04R 7/16 (2006.01)
H04R 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 1054130 28.05.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051207 27.05.2011
Publication PCT
WO2011/148109 01.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

FOCAL JMLAB

FOCAL JMLab

108 Avenue de l'Avenir. ZI Molina La Chazotte, 42350 La Talaudière, FR

Inventeur

CAZES BOUCHET, Arnaud

42510 Balbigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.