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Brevet européen · EP2578099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578099
Numéro de demande
EP12180161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
10 avr. 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2011219240 03.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

8-5, Ueno 5-chome, Taito-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Nimura, Taku

Taito-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.