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Brevet européen · EP2578181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578181
Numéro de demande
EP11786268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
10 août 2016
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61C 5/04 (2006.01)
B05C 17/01 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
A61C 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2010122721 28.05.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/002342 21.04.2011
Publication PCT
WO2011/148564 01.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

TERAKAWA, Eiichi

Tokyo 100-8115, JP

NAKAO, Taizo

Kurashiki-shi Okayama 710-0801, JP

TOMA, Toru

Tokyo 136-8531, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.