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Brevet européen · EP2578181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2578181
- Numéro de demande
- EP11786268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61C 5/04 (2006.01)B05C 17/01 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)A61C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010122721 28.05.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/002342 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/148564 01.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
TERAKAWA, Eiichi
Tokyo 100-8115, JP
NAKAO, Taizo
Kurashiki-shi Okayama 710-0801, JP
TOMA, Toru
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.