Fördervorrichtung
Brevet européen · EP2578520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2578520
- Numéro de demande
- EP12006771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2012
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/96 (2006.01)B65G 17/22 (2006.01)B65G 17/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011106265 U 04.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
Heitplatz, Heino
48317 Drensteinfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.