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Brevet européen · EP2578575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578575
Numéro de demande
EP11789723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 249/14 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
A01P 7/02 (2006.01)
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010125451 01.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/062262 27.05.2011
Publication PCT
WO2011/152320 08.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

TORIYABE, Keiji

Iwata-shi Shizuoka 437-1213, JP

INOUE, Jun

Tokyo 110-8782, JP

KOMATSU, Masaaki

Tokyo 110-8782, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.