Dachfenster mit einem Passbolzen

Brevet européen · EP2578764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578764
Numéro de demande
EP12187167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2012
Publié
10 avr. 2013
Délivré
18 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04D 13/03 (2006.01)
E04D 13/035 (2006.01)
E05C 1/10 (2006.01)
Priorité
DK 201170551 04.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

VKR Holding A/S

Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, DK

Inventeur

Jonsen, Lasse Kousgaard

6621 Gesten, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.