Dispositif de fixation avec écrou

Brevet européen · EP2578892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578892
Numéro de demande
EP12187387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
10 avr. 2013
Délivré
3 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
FR 1159034 06.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Lisi Automotive Rapid

LISI Automotive Rapid

1 rue de Pontoise, 95650 Puiseux-Pontoise, FR

Inventeur

Dacosta, Serge

95720 Bouqueval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.