Projectile gyrostabilisé

Brevet européen · EP2578987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2578987
Numéro de demande
EP12186739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
10 avr. 2013
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F42B 12/62 (2006.01)
//F42B 10/26 (2006.01)
Priorité
FR 1103013 03.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

NEXTER Munitions

Nexter Munitions

13 Route de la Minière, 78034 Versailles, FR

Inventeur

Boulanger, M. Rémi

18023 Bourges Cedex, FR

Jayet, M. Sylvain

18023 Bourges Cedex, FR

Nozeres, M. Frédéric

18023 Bourges Cedex, FR

Simoneau, M. Jérôme

18023 Bourges Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.