Compteur de fluide, en particulier d'eau
Brevet européen · EP2579007 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579007
- Numéro de demande
- EP11306291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)G01D 11/26 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
Renoud, Anthony
01290 Saint André D'Huiriat, FR
Schwenter, Sébastien
69460 Odenas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.