Struktur eines Gebäudeautomationssystems
Brevet européen · EP2579113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579113
- Numéro de demande
- EP11183684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2011
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05B 15/02 (2006.01)G06F 8/20 (2018.01)H04L 12/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.