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Brevet européen · EP2579287 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579287
- Numéro de demande
- EP10732400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2010
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/76 (2006.01)H01H 33/12 (2006.01)H01H 33/18 (2006.01)H01H 33/91 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2010/070363 31.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/151476 08.12.2011
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SAINZ DE LA MAZA ESCOBAL, Norberto
E-48140 Igorre (Vizcaya), ES
CASADO CARTÓN, Juan, María
E-48140 Igorre (Vizcaya), ES
INCHAUSTI SANCHO, José, Manuel
E-48140 Igorre (Vizcaya), ES
TORRES NOVALBOS, José, María
E-48140 Igorre (Vizcaya), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.