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Brevet européen · EP2579295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579295
Numéro de demande
EP11789734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2011
Publié
10 avr. 2013
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 63/06 (2006.01)
B82Y 20/00 (2011.01)
H01L 33/06 (2010.01)
H01J 63/04 (2006.01)
H01J 61/30 (2006.01)
Priorité
JP 2010128252 03.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/062322 30.05.2011
Publication PCT
WO2011/152331 08.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

KAWAKAMI, Yoichi

Kyoto-shi, Kyoto 615-8510, JP

FUNATO, Mitsuru

Kyoto-shi, Kyoto 615-8510, JP

OTO, Takao

Kyoto-shi, Kyoto 615-8510, JP

BANAL, Ryan Ganipan

Kyoto-shi, Kyoto 615-8510, JP

YAMAGUCHI, Masanori

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

KATAOKA, Ken

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

HATA, Hiroshige

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.