Flughafen-Befeuerungsanlage
Brevet européen · EP2579690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579690
- Numéro de demande
- EP12006798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2012
- Publié
- 10 avr. 2013
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011115104 07.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 16 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Philippe Barman, Rechtsanwalt, Ruhrgasse 14, 3210 Kerzers (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 30 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Philippe Barman, Rechtsanwalt, Scheuerackerweg 3, 3210 Kerzers → Philippe Barman, Rechtsanwalt, Ruhrgasse 14, 3210 Kerzers
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 mai 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ADVOKATURBÜRO BARMAN, Scheuerackerweg 3, 3210 Kerzers → Philippe Barman, Rechtsanwalt, Scheuerackerweg 3, 3210 Kerzers
Publié dans Swissreg le 16.05.2020
2 entrées antérieures
- 9 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ADVOKATURBÜRO BARMAN, Scheuerackerweg 3, 3210 Kerzers
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
25497 Prisdorf, DE
68549 Ilvesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.