STOCK MIT STOSSDÄMPFER
Brevet européen · EP2579741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579741
- Numéro de demande
- EP11725896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 9/00 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 9482010 14.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059265 06.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/157580 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
HEIM, Eberhard
72669 Unterensingen, DE
HOFER, Marco
73326 Deggingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.