IMPLANTATKOMPONENTEN UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP2579817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579817
Numéro de demande
EP11793107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61L 27/14 (2006.01)
B29C 44/12 (2006.01)
Priorité
US 201161466817 P 23.03.2011
US 422903 P 14.12.2010
US 352722 P 08.06.2010
US 352705 P 08.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039658 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156510 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  7. 28 sept. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Smith & Nephew, Inc., 7135 Goodlett Farms Parkway, Cordova, TN 38016, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew, Inc., 1450 East Brooks Road, Memphis, TN 38116, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  8. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

LANDON, Ryan, L.

Southhaven MS 38671, US

SHEA, Jeffrey, Joel

Memphis TN 38119, US

CONWAY, Justin, Steve

Olive Branch MS 38654, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.