IMPLANTATKOMPONENTEN UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2579821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579821
Numéro de demande
EP11793109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
A61B 17/76 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
G06F 9/455 (2018.01)
Priorité
US 201161466817 P 23.03.2011
US 352705 P 08.06.2010
US 352722 P 08.06.2010
US 422903 P 14.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039660 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156512 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

7135 Goodlett Farms Parkway, Cordova, TN 38016, US

Inventeur

SHEA, Jeffrey, Joel

Memphis TN 38119, US

QUINN, Nathaniel

TN 38016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.