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Brevet européen · EP2579823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579823
Numéro de demande
EP11727076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
12 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 813355 10.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039634 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156490 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

PERRON, Christian, Y.

Ventura California 93001, US

SNOW, Sean

Carpinteria California 93013, US

AUGARTEN, Mike

Goleta California 93117, US

HOYT, Robert, Jr.

Santa Barbara California 93111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.