FERNSTEUERBARES MAGENBANDSYSTEM
Brevet européen · EP2579823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579823
- Numéro de demande
- EP11727076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 813355 10.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/039634 08.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/156490 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
PERRON, Christian, Y.
Ventura California 93001, US
SNOW, Sean
Carpinteria California 93013, US
AUGARTEN, Mike
Goleta California 93117, US
HOYT, Robert, Jr.
Santa Barbara California 93111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.