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Brevet européen · EP2579925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579925
Numéro de demande
EP11725715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 10165637 11.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059565 09.06.2011
Publication PCT
WO2011/154481 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

SMITH, Christopher, James

Holmes Chapel CW4 7QG, GB

HEALD, Michael

Crewe, Cheshire CWI 5RZ, DE

BUTLER, Stephen, David

Staffordshire WV11 2DP, GB

HORLOCK, Mark, Philip

Timperley Cheshire WA15 7TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.