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Brevet européen · EP2579937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2579937
Numéro de demande
EP11793118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/08 (2006.01)
Priorité
US 201161462405 P 02.02.2011
US 458348 P 22.11.2010
US 401671 P 17.08.2010
US 397243 P 08.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039673 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156521 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  7. 18 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.05.2021

  8. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

PENNY, Matthew R.

Durham NC 27703, US

FOSHEE, David L.

Durham NC 27703, US

KOROGI, Todd M.

Durham NC 27703, US

MOSLER, Theodore J.

Durham NC 27703, US

DICKEY, Mark S.

Durham NC 27703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.