ZYLINDERFÖRMIGES FILTER FÜR EINEN GASGENERATOR
Brevet européen · EP2579959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2579959
- Numéro de demande
- EP11728425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B60R 21/26 (2011.01)B01D 39/12 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010130825 08.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/061702 16.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/155310 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HATOMOTO, Atsushi
Tatsuno-shi, Hyogo 671-1681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.