FORMWERKZEUGSYSTEM MIT EINEM DURCH EIN DÜSENGEHÄUSE GESTÜTZTEN VENTILSCHAFTSCHIEBER

Brevet européen · EP2580040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580040
Numéro de demande
EP11793066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B29C 45/28 (2006.01)
B29C 45/27 (2006.01)
//B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 353673 P 11.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039533 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156436 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Husky Injection Molding Systems Ltd.

500 Queen Street South, Bolton, ON L7E 5S5, CA

Inventeur

FAVATA, Domenico

54329 Konz-Könen, DE

YANKOV, Peter

Bolton Ontario L7E 2X1, CA

MACLEOD, Darrin Albert

Jeffersonville Vermont 05464, US

WOLF, Claude Francois

F-57330 Kanfen, FR

SAID, Kevin Francis

Toronto Ontario M9P 1B9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.