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Brevet européen · EP2580266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2580266
- Numéro de demande
- EP11729142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/24 (2006.01)B29C 70/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201009851 14.06.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051106 14.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/158020 22.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
MORTIMER, Steve
St. Ives Cambridgeshire PE27 6S, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.