SCHWARZER DICHROITISCHER FARBSTOFF

Brevet européen · EP2580289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580289
Numéro de demande
EP11726101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C09B 31/28 (2006.01)
C09K 19/60 (2006.01)
G02B 5/30 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
C09B 31/043 (2006.01)
C09B 31/18 (2006.01)
Priorité
EP 10166666 21.06.2010
EP 10165830 14.06.2010
US 354272 P 14.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059545 09.06.2011
Publication PCT
WO2011/157614 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

BACHER, Jean-Pierre

F-68220 Buschwiller, FR

DE KEYZER, Gerardus

CH-4125 Riehen

LEHMANN, Urs

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.