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Brevet européen · EP2580351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580351
Numéro de demande
EP11738836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
29 août 2018
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12Q 1/6855 (2018.01)
C12Q 1/6869 (2018.01)
Priorité
US 457005 P 06.12.2010
US 352910 P 09.06.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050411 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/155833 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

KEYGENE N.V.

Keygene N.V.

P.O. Box 216, 6700 AE Wageningen, NL

Inventeur

VAN EIJK, Michael Josephus Theresia

NL-6700 AE Wageningen, NL

VAN DER POEL, Henricus Johannes Adam

NL-6700 AE Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.