ROBINET A CAPTEUR DE POSITION

Brevet européen · EP2580508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580508
Numéro de demande
EP11726866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F02D 9/10 (2006.01)
Priorité
FR 1002436 09.06.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000300 18.05.2011
Publication PCT
WO2011/154620 15.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers Cedex, FR

Inventeur

DUBOY, Dominique

F-33170 Gradignan, FR

AMAGAT, Christophe

F-33000 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.