STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2580516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2580516
- Numéro de demande
- EP11727074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/12 (2006.01)F16M 11/24 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113153316 03.06.2011US 353714 P 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/039587 08.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/156462 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 20 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 20.02.2014
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
SAPPER, Richard
I-20121 Milan, IT
SNYDER, Ronald
Macungie Pennsylvania 18062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.