STÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2580516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580516
Numéro de demande
EP11727074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
12 févr. 2014
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/12 (2006.01)
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201113153316 03.06.2011
US 353714 P 11.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/039587 08.06.2011
Publication PCT
WO2011/156462 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 20 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.02.2014

  3. 12 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2014

Parties

Inventeur

SAPPER, Richard

I-20121 Milan, IT

SNYDER, Ronald

Macungie Pennsylvania 18062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.