BEDIENELEMENT MIT ZWEI SCHALT- ODER REGELSTUFEN
Brevet européen · EP2580631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2580631
- Numéro de demande
- EP11723955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05G 1/00 (2008.04)G05G 1/02 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010029817 08.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059211 03.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/154322 15.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
GEßNER, Volker
97616 Salz, DE
SCHULTHEIS, Thilo
97616 Bad Neustadt, DE
KLOSSEK, Arthur
97616 Salz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.