ELEKTRISCHER STECKVERBINDER
Brevet européen · EP2580816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2580816
- Numéro de demande
- EP11725892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 13/659 (2011.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/6586 (2011.01)H01R 13/64 (2006.01)H01R 13/518 (2006.01)
- Priorité
- CH 947102010 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059081 01.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/154302 15.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 7 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Multi-Holding AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil → Stäubli Electrical Connectors AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil
Publié dans Swissreg le 07.11.2017
- 19 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
F-68210 Hagenbach, FR
F-68130 Walheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.