Innenausstattung für einen Helm

Brevet européen · EP2580975 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580975
Numéro de demande
EP12188072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2012
Publié
17 avr. 2013
Délivré
19 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A42B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102011084467 13.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

Schuster, Manfred

90552 Röthenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.