MÖBELSTOFF UND STUHL DARAUS
Brevet européen · EP2580994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2580994
- Numéro de demande
- EP11792482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/30 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)D03D 15/08 (2006.01)A47C 7/28 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010133797 11.06.2010JP 2010133796 11.06.2010JP 2010133795 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063131 08.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/155525 15.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
NARITA, Tetsuya
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
IGARASHI, Ryou
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.