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Brevet européen · EP2581045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581045
- Numéro de demande
- EP12170629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2008
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61F 2/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 07106278 16.04.2007US 913236 P 20.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 18 sept. 2023
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Nordic Trustee & Agency AB, P.O. Box 7329, 10390 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 19 juil. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Occlutech Holding AG, Feldstrasse 22, 8200 Schaffhausen → OCCLUTECH GmbH, Winzerlaer Str. 2, 07745 Jena, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Ottma, Rüdiger
99441 Großschwabhausen, DE
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.