Wechselstiel für Gartengeräte oder Haushaltsgeräte
Brevet européen · EP2581174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581174
- Numéro de demande
- EP11184958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25F 1/02 (2006.01)B25G 3/18 (2006.01)A01B 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.