LEBENSMITTELZERKLEINERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2581184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581184
- Numéro de demande
- EP12008118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B26D 3/18 (2006.01)B26D 3/26 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)//B26D 1/30 (2006.01)//B26D 5/10 (2006.01)//B26D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011050041 U 05.05.2011
- Divisionnaire de
- EP12722073
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 24 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Genius GmbH, Im Dachsstück 8, 65549 Limburg, Allemagne → Excellent Market Ltd., Room 2202, 22/f, Arion Commercial Centre, 2-12, Queen's Road West, Hong-Kong
Publié dans Swissreg le 24.03.2023
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Repac, Cedomir
65611 Brechen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.