Dispositif de renforcement de liaison

Brevet européen · EP2581293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581293
Numéro de demande
EP12187211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2012
Publié
17 avr. 2013
Délivré
14 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 24/02 (2006.01)
F41H 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1103162 14.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

NEXTER Systems

34, Boulevard de Valmy, 42328 Roanne, FR

Inventeur

Germenot, Olivier

18023 BOURGES CEDEX, FR

Timmer, Bernard

18023 BOURGES CEDEX, FR

Besancon, Jérôme

18023 BOURGES CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.