AEROSOLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2581431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581431
- Numéro de demande
- EP11792585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/30 (2006.01)B65D 83/34 (2006.01)B65D 83/36 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/69 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011062444 22.03.2011JP 2010134565 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063516 13.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/155630 15.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TERAMOTO, Keiichiro
Kyoto-shi Kyoto 613-0916, JP
WAGAMITSU, Atsushi
Sashima-gun Ibaraki 306-0314, JP
OKANO, Fuminori
Sashima-gun Ibaraki 306-0314, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.