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Brevet européen · EP2581481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581481
Numéro de demande
EP10852926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2010
Publié
17 avr. 2013
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 1/12 (2006.01)
D05B 3/02 (2006.01)
D05B 15/00 (2006.01)
B60N 2/58 (2006.01)
Priorité
JP 2010132847 10.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/073504 27.12.2010
Publication PCT
WO2011/155091 15.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Inventeur

NISHI, Nobuhiro

Chofu-shi Tokyo 182-0016, JP

ASAO, Hideo

Chofu-shi Tokyo 182-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.