FENSTER- ODER TÜRELEMENT
Brevet européen · EP2581537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581537
- Numéro de demande
- EP12162099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011106732 U 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Arcadia, Inc., 3225 E Washington Blvd, Vernon CA, Etats-Unis d'Amérique → Arcadia Products, LLC, 2301 E., Vernon Avenue, Vernon, CA 90058, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 9 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
1 entrée antérieure
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
6900 Lugano
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.