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Brevet européen · EP2581622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581622
Numéro de demande
EP11792435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
18 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
JP 2010133604 11.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/063014 07.06.2011
Publication PCT
WO2011/155478 15.12.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Sunstar Engineering Inc.

3-1, Asahimachi Takatsuki-shi, Osaka 569-1195, JP

Inventeur

SHINAGAWA Yoshinori

Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.