Montageanordnung

Brevet européen · EP2581652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581652
Numéro de demande
EP11275123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 17/10 (2006.01)
//F21V 3/02 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2016.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 25 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.07.2017

  3. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

Bowness, Anton

Jesmond Newcastle Upon Tyne, GB

Mailen, Joanne

Hartlepool TS24 9NX, GB

Keane, Raymond

Spennymoor DL16 7TU, GB

Feasey, Darren

Durham DH1 2AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.