SCHMELZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2581661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2581661
- Numéro de demande
- EP11792555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2011
- Publié
- 17 avr. 2013
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F23J 3/00 (2006.01)F23G 5/00 (2006.01)F23G 5/16 (2006.01)F23J 1/00 (2006.01)F23J 9/00 (2006.01)F23L 17/16 (2006.01)B04C 3/02 (2006.01)F04F 5/22 (2006.01)F04F 5/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010134194 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/063364 10.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/155598 15.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.08.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 108-8215, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Tokyo 108-8215, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.