Fotoelektrischer Sensor

Brevet européen · EP2581760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581760
Numéro de demande
EP12187904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
17 avr. 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 7/491 (2006.01)
G01V 8/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011224900 12.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

Kato, Taichirou

Tokyo, 100-6419, JP

Kajita, Tetsuya

Tokyo, 100-6419, JP

Hatanaka, Hiroshi

Tokyo, 100-6419, JP

Takamiya, Tomohiro

Tokyo, 100-6419, JP

Sato, Nagayuki

Tokyo, 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.