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Brevet européen · EP2581843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2581843
Numéro de demande
EP12188061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
17 avr. 2013
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
G06Q 10/06 (2012.01)
Priorité
US 201113269950 10.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  5. 10 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.05.2018

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

Raemy, Vincent

Reston, VA Virginia 20190, US

Russo, Vincenzo

Reston, VA Virginia 20190, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.