LED-Rollfeldlicht

Brevet européen · EP2582207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582207
Numéro de demande
EP11184490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2011
Publié
17 avr. 2013
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/00 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
B64F 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Inventeur

Rupprath, Bernhard

59556 Lippstadt, DE

Decius, Nikolaus

59558 Lippstadt, DE

Schmitz, Klaus-Peter

59558 Lippstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.