MEDIZINISCHES BEKLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP2582257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582257
Numéro de demande
EP11725075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A41D 13/12 (2006.01)
A61F 13/62 (2006.01)
Priorité
DE 102010024918 18.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/059671 10.06.2011
Publication PCT
WO2011/157644 22.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

MUCHE, Marion

89522 Heidenheim, DE

NAGY, Uwe

89522 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.