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Brevet européen · EP2582277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582277
- Numéro de demande
- EP11709333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 17 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47K 5/122 (2006.01)A47K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010009176 U 17.06.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001032 02.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/157308 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 23 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 févr. 2021
Fusionné
- Titulaire
- ADA Cosmetic GmbH, Rastatter Straße 2 A, 77694 Kehl, Allemagne → ADA Cosmetics International GmbH, Rastatter Straße 2A, 77694 Kehl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.02.2021
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
GEIBERGER, Christoph
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.