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Brevet européen · EP2582305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582305
Numéro de demande
EP11727899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
24 janv. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US 356270 P 18.06.2010
US 201113163663 17.06.2011
Demande PCT
PCT/US2011/041005 18.06.2011
Publication PCT
WO2011/160101 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

MILLER, Peter, C.

Largo FL 33774, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.