HERZKLAPPENERSATZ
Brevet européen · EP2582326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2582326
- Numéro de demande
- EP11798780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 24 avr. 2013
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 357048 P 21.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/041306 21.06.2011
- Publication PCT
- WO2011/163275 29.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
5 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 11.06.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Irvine, CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.