VERBINDUNGSSYSTEM FÜR KNOCHENIMPLANTATE

Brevet européen · EP2582327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582327
Numéro de demande
EP11726306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
23 déc. 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 818508 18.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/040117 13.06.2011
Publication PCT
WO2011/159587 22.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

4-web, Inc.

6629 Whispering Woods Court, Plano, Texas 75024, US

Inventeur

HUNT, Jessee

Plano, Texas 75024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.