PROCEDE DE FABRICATION D'UN COTYLE CERAMIQUE

Brevet européen · EP2582329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2582329
Numéro de demande
EP11731117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
24 avr. 2013
Délivré
25 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
FR 1054834 17.06.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052649 17.06.2011
Publication PCT
WO2011/158213 22.12.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 16 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 16.05.2015

  7. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

INVENTORIO SA

Inventorio SA

Route des Avouillons 14, 1196 Gland

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Gradel, Thomas

74970 Marignier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.